En devenant membre de a2c Fabuleux !
vous vous engagez à respecter les règles suivantes :

Condition générales d'utilisation :

1. Informations Légales :
Le site web www.a2cfabuleux.com et ces sous-domaines appartiennent à:

Franck Magazine

Tel : +33(0)563049422.
dont le siège social est situé à Moissac (82200)

inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban sous le numéro siret 39371938000023

et est hébergée chez 1and1.fr

2. Acceptation des conditions d'utilisation :
En contrepartie de l'accès, de la consultation et de l'utilisation du site www.a2cfabuleux.com, vous êtes tenu d'accepter les présentes clauses d'utilisation et de vous y conformer ainsi qu'aux lois et réglementations en vigueur. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces clauses, NE CONSULTEZ PAS CE SITE ET NE TELECHARGEZ AUCUN DOCUMENT DE CE SITE.

3. Avertissement :
L'accès à ce site est réservé au membres de www.a2cfabuleux.com pour la consultation des informations délivrées par les inscrits. Tout accès ou toute tentative d'accès à d'autres fichiers du système informatique de la Société ou à toute information contenue dans ce système quel qu'en soit le motif est strictement interdit (personnes inscrites ou non).

www.a2cfabuleux.com s'efforce de fournir sur son site Internet un service de messagerie entre inscrits, la ‘propriété des messages’ de chaque inscrit est nommée ‘propriété’ car elle incombe en totalité à son rédacteur, www.a2cfabuleux.com ne serait être tenu pour responsable d’une quelconque incidence du message écrit par son propriétaire.

Les informations délivrées par le(s) modérateur(s) de www.a2cfabuleux.com ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel, ces informations sont à titre informatif afin d’aiguiller les dialogues des membres dans le sens de ces conditions générales. www.a2cfabuleux.com ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition par le(s) modérateur(s).

En conséquence, www.a2cfabuleux.com décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

www.a2cfabuleux.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis dans le but d'améliorer ce dit contenu.

4. www.a2cfabuleux.com saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient au membres du site de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

Droits d'auteur :
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site et rédiger des messages, n'est conféré au membres du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite.

L'utilisation du site Internet www.a2cfabuleux.com, de ses éléments logiciels, de sa mise en oeuvre technique, mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée en mode non intrusif C.A.D. l'utilisation de manière classique, en mode consultation du résultat de navigation consultive, excluant toute réutilisation à fins professionnelles et/ou commerciales.

Signes distinctifs :
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site Internet sont la propriété de leurs représentant légal dépositaire et/ou créateurs. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de leurs propriétaires respectifs.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique, www.a2cfabuleux.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Pour information : mad info utilise sur certains des ces sites produits, une technique similaire au cookies : stockés sur base de données, dont l'expiration est automatique et cyclique.

En accédant au présent site, l'utilisateur :
• reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
• s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site www.a2cfabuleux.com ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

5. Liens hypertextes :
www.a2cfabuleux.com décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet www.a2cfabuleux.com le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet de www.a2cfabuleux.com .

Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site www.a2cfabuleux.com est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet www.a2cfabuleux.com ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de www.a2cfabuleux.com . Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite de www.a2cfabuleux.com

6. Le respect de votre vie privée :
www.a2cfabuleux.com se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes et vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser. (le système de contact par formulaire du site www.a2cfabuleux.com utilise la technique suivante : vos informations saisies dans ce dit formulaire ne sont nullement enregistrées sur support définitif et ne servent qu'a vous contacter sans alimenter une quelconque base de donnée qui pourrais servir de fichier de prospection.)

Que collectons-nous comme informations et comment nous les utilisons-nous ?
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à www.a2cfabuleux.com . Nous recueillons deux types d'informations sur nos visiteurs :
• les informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, …) que vous nous avez volontairement soumises et,
• les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).
Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel.
La collecte, la conservation et l'utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou demandes d'informations, et/ou pour traiter les services offerts sur notre site Internet.
En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes.

Transmettons-nous les informations à des tiers ?
www.a2cfabuleux.com s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d'autres entreprises que celles appartenant à son groupe, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données de www.a2cfabuleux.com situé sur le serveur 1and1.fr

Que sont les cookies ?
Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site, en l'espèce les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site, en l'espèce www.a2cfabuleux.com , sur le disque dur de l'internaute permettant au gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.

www.a2cfabuleux.com peut être amené à utiliser le système des "cookies" afin de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. www.a2cfabuleux.com pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre site à une date antérieure.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer un message d'avertissement en cas de cookies envoyé.

Comment pouvez-vous modifier vos informations sur le site ?
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression les informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à cet e-mail : contact@mad-info.com

6.1 Conditions à respecter des membres de www.a2cfabuleux.com

• Vous déclarez avoir plus de 18 ans et que les données que vous fournissez à www.a2cfabuleux.com sont exactes et vous vous interdisez les activités suivantes:- Faire une utilisation de www.a2cfabuleux.com à des fins de harcèlement, de menace ou d'injure, de manière générale, en violation des droits des tiers.
- Diffuser au moyen de www.a2cfabuleux.com des informations de nature diffamatoire, contrefaisante, obscène ou de manière générale, toutes informations illicites.
- Agir de manière contraire aux lois et règlements applicables. Vous vous engagez à respecter et protéger les membres et à vous abstenir à l'égard des utilisateurs de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté.

Si vous êtes importuné par le non-respect des engagements visés ci-dessus, nous vous remercions d'en informer www.a2cfabuleux.com
• Vos eMails ne sont pas publiées par www.a2cfabuleux.com ni communiquées à d'Autres membres. Elles ne peuvent l'être qu'à votre propre initiative selon la procédure d'envoi de message à un Autre membre.
• Conformément à l'article 36, alinéa 1er de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous avez le droit de rectifier, à tout moment, toutes les informations vous concernant, en faisant la demande par courrier électronique. Nous nous engageons à faire apparaître les rectifications dans le délai de 48 heures après réception de la demande.
• www.a2cfabuleux.com peut notamment : Refuser de publier les annonces dans le cas ou www.a2cfabuleux.com estime qu'elles ne correspondent pas à l'éthique du service,
Consulter vos messages envoyés et reçus,
Effacer vos informations personnelles dans le cas ou vous n'utilisez pas les services de www.a2cfabuleux.com pendant 4 mois consécutifs,
Effacer l'historique de vos messages datant de plus de 2 mois,
Suspendre ou supprimer toute fonctionnalité ou caractéristique de www.a2cfabuleux.com La responsabilité de www.a2cfabuleux.com ne pourra en aucun cas être engagée du fait des annonces,
En cas de non respect de l'une des règles de fonctionnement, www.a2cfabuleux.com pourra supprimer sans avis préalable l'annonce et toutes les données associées.

• Votre inscription pourra être résiliée à tout moment par vous ou par www.a2cfabuleux.com

7. Loi applicable :

Ce site a été conçu en France et son exploitation est assurée à partir de la France. www.a2cfabuleux.com ne garantit d'aucune façon la légalité de l'accès ou de l'usage de son site et des contenus qui y figurent lorsque l'utilisateur y accède à partir d'autres pays que la France. La Société interdit l'accès à son site dans les pays où la législation en vigueur considère qu'il s'agit d'un accès illicite. Les utilisateurs qui passent outre le font à leurs risques et périls, et assument seuls les conséquences de leur non respect de la loi applicable. Les présentes conditions d'utilisation ont été rédigées en français et la loi qui leur est applicable est la loi française, les règles relatives aux conflits de lois ne pouvant mettre en échec cette compétence de principe de la loi française et des tribunaux français.